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Les Bubblies vs King : quand la propriété intellectuelle devient folle

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Vous avez sûrement entendu parler ces derniers jours de cette histoire qui aurait pu être drôle si elle n’était pas symptomatique : le groupe King, éditeur du célébrissime jeu Candy Crush, groupe valorisé à 7,5 milliards de dollars, a lancé une procédure de justice contre un groupe de rock toulousain, au prétexte que le nom du groupe, les Bubblies, se rapprochait un peu trop d’un autre jeu édité par King, Bubble Witch. Attaque sans doute liée au fait que le groupe de rock emprunte à l’esthétique du jeu vidéo, jusque dans la promotion de ses titres, et qui visait, en gros, à lui interdire l’usage d’un nom que les musiciens utilisaient bien avant la création de King. Hier après-midi, King a annoncé renoncer à la procédure. Aveu d’une petite erreur anecdotique ? Que nenni. L’an dernier, King avait dû renoncer à une autre procédure de justice qui visait à réclamer la propriété du mot « candy » - qui signifie « bonbon » - dans le but qu’aucun autre jeu ne puisse l’employer.

Cette histoire illustre un phénomène que certains nomment « copyright madness », la « folie du copyright », phénomène que deux experts du nom de Calimaq et Thomas Fourmeux documentent chaque semaine avec un mélange d’affliction et de drôlerie. Car si d’un côté, Internet et le numérique remettent en question l’exercice du copyright, du droit d’auteur et l’exploitation des brevets tels qu’ils ont lieu depuis plus de deux siècles, il y a un revers dont on parle moins : l’extension de la propriété intellectuelle à des sphères inédites. On ne compte plus les absurdités auxquelles aboutit cette extension. Les marques qui veulent déposer des couleurs, des mots, des lettres, des expressions mais aussi des histoires à dormir debout. Car si le numérique facilite le partage d’œuvres soumises au droit d’auteur, et donc lèsent les ayant-droit, il offre aussi les outils d’une surveillance inédite. Ainsi le programme de Youtube qui porte le joli nom de ContentId et qui passe sans cesse en revue les vidéos postées sur le site de partage de vidéos à la recherche de contenus protégés. Avec des résultats assez rigolos. En 2013, ContentId a bloqué une vidéo magnifique où un automobiliste russe avait filmé par hasard une météorite entrant dans l’atmosphère. Pas de chance, passait pendant ce temps-là dans son autoradio, à peine audible, un morceau protégé par droit d’auteur. La société gérant ces droits exige le blocage de la vidéo. A quelques mois d’intervalle, un internaute qui avait déposé une vidéo de chant d’oiseau s’est vu informé que ces chants, enregistrés dans la nature, avaient été déposés par une société du nom de Rumblefish, qui proposait à l’internaute de ne pas bloquer sa vidéo à la condition qu’il accepte d’afficher des publicités avec sa vidéo. En fait, il s’agissait d’une erreur (on ne peut pas revendiquer de droits d’auteur sur des chants d’oiseaux), erreur assez courante semble-t-il, non corrigée ni par la société, ni par les robots de Youtube, car le petit chantage de Rumblefish profitait çà tout le monde : les revenus générés par les publicités étant distribués entre le soi-disant propriétaire de droits et Youtube.

Dans le champ de l’industrie et des brevets, la folie est telle qu’elle a créé une activité qu’on appelle le « patent trolling ». Un « patent troll », ou « chasseur de brevet », est une société qui a pour activité principale l’exploitation des litiges sur les brevets. En gros, il s’agit d’acquérir des brevets et de faire chanter d’autres sociétés qui produisent des biens et des services, en les menaçant d’assignation devant un tribunal pour contrefaçon de ces brevets. Et ça marche parce que souvent, les sociétés préfèrent payer plutôt que de se lancer dans des procédures de justice très couteuses. Cette activité en a engendré mécaniquement une autre : les sociétés qui vivent de protéger les sociétés contre ces « patent trolls ».

Ce n’est pas un phénomène marginal. Il a pris des proportions telles aux Etats-Unis que la Cour suprême a ouvert cette semaine aux juges la possibilité de mettre les frais de justice à la charge des personnes abusant du droit des brevets. L’idée, c’est rendre plus risqué les procédures de justice pour ces sociétés créent des litiges là où il n’y en a pas toujours. Mais tout le monde sait bien que ça ne suffira pas, une loi contre les Patent Troll est paraît-il à l’étude. Ce qui n’empêchera sans doute pas les Américains de continuer de peser de tout leur poids dans les négociations internationales pour la préservation et l’extension de la propriété intellectuelle, quand elle avantage leurs entreprises.

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