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doter la nature d'une personnalité juridique : une idée qui commence à faire des petits

Quand la nature reprend ses droits

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Des abeilles et des papillons obtiennent le statut de citoyens dans une ville du Costa Rica. Doter la biodiversité d'une personnalité juridique, une absurdité ? Non, au contraire.

doter la nature d'une personnalité juridique : une idée qui commence à faire des petits
doter la nature d'une personnalité juridique : une idée qui commence à faire des petits Crédits : Athit Perawongmetha - Getty

On ne s’en rend pas bien compte en raison de la crise sanitaire et économique  mais nous sommes à nouveau en pleine campagne pour les municipales. Il est vrai que dans une majorité de communes, tout s’est réglé au premier tour. Le second, pour les 5000 restantes, aura lieu le 28 juin.

Parmi les thèmes majeurs du scrutin, il y a l’environnement. C’était déjà le cas en mars. Depuis, le coronavirus est passé par là et a accentué la place de cette thématique dans le débat public. Mais à ma connaissance, aucun candidat en lice n’a osé proposer pour sa commune ce qu’a entrepris la ville de Curridabat au Costa Rica.

Curridabat se situe à la périphérie de San José, la capitale de ce petit pays d’Amérique centrale réputé pour la richesse de sa biodiversité, et ses efforts dans la protection de l’environnement. Curridabat : une ville où les arbres, les plantes et les insectes pollinisateurs comme les abeilles et les papillons ont désormais le statut de citoyens.

Cette information va sans doute provoquer un début de ricanement chez ceux qui considèrent l’écologie comme la science des illuminés. ‘’Et pourquoi pas voter pour une mouche ou un platane à la prochaine présidentielle ?’’ : c’est leur point Godwin. Mais évidemment, la réalité n’a rien à voir avec ce genre de caricature. Accorder la citoyenneté à la faune et la flore, voilà bien une excellente idée.

Pas question ici d’octroyer le droit de vote aux insectes, ni à la moindre espèce vivante non humaine. L’idée, comme l’explique bien l’article du Guardian qui s’en fait l’écho, c’est d’aligner le développement urbain sur le paysage plutôt que l’inverse. Autrement dit, c’est à la ville de s’adapter à son environnement naturel, et non pas à l’environnement de s’adapter à la ville. Accorder cette citoyenneté à la biodiversité, c’est une façon de lui reconnaitre une place centrale dans l’aménagement du territoire, et de la défendre.

On compte dans le monde de plus en plus d’initiatives de ce genre, qui visent à accorder des droits, réels ou symboliques, au monde vivant, en particulier au monde non animal. En 2017 par exemple, la Nouvelle-Zélande a doté un de ses fleuves, le Whanganui, d’une personnalité juridique : statut accordé, au terme d’une longue procédure, et à la demande de la communauté autochtone des mahoris, pour que cesse l’exploitation de ce cours d’eau.

En Equateur, là encore à l’initiative des populations indigènes, la Constitution reconnait depuis 2008 des droits à la nature. Des droits en tant que personne et non plus en tant qu’objet. Ce système permet à tout citoyen mais aussi à l’Etat d’aller en justice pour défendre un écosystème. Ce dont les Equatoriens ne se privent pas : il y a eu 25 procès en 10 ans.

Aux Etats-Unis, dans l’Ohio, les électeurs de la ville de Toledo ont voté pour que le lac Erié (un des grands lacs nord-américains) devienne lui aussi une entité juridique, et puisse donc être défendu comme tel devant la justice. L’initiative n’a semble-t-il pas encore abouti. Elle avait débuté en 2014, lorsque les habitants de Toledo ont dû renoncer à l’eau courante pendant plusieurs jours parce que celle-ci était polluée.

La réflexion autour de la protection juridique du monde vivant est un des secteurs les plus stimulants pour penser la politique, dans le sens de l’organisation de la cité. Et il faut rendre au juriste Christopher Stone ce qui lui appartient, à savoir d’avoir été le premier à théoriser l’idée que la nature puisse être dotée d’une personnalité juridique. 

Je vous recommande vivement la lecture de son essai : ‘’Les arbres doivent-ils plaider ?’’, écrit alors qu’il réfléchissait à la meilleure façon de s’opposer à un projet de la compagnie Walt Disney, qui menaçait une forêt de séquoias. Livre écrit en 1972 mais d’une grande actualité.

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