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La fiscalité écologique pourrait créer des surprises

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Avec la remontée du cours du pétrole, la facture énergétique risque de s'alourdir.

Avec la remontée des cours du pétrole et celle de l'euro,  la fiscalité écologique pourrait-elle  s'alourdir ? C'est l'un des volets fiscaux qui pose question.

Voilà un volet fiscal qui pourrait susciter quelques surprises au cours des prochaines années, voire des prochains mois. Celui de la fiscalité écologique sur le rebond de la facture énergétique. Et l’on peut raisonnablement s’interroger  quand on voit remonter les cours du pétrole S’il est trop tôt pour savoir quelles en seront les conséquences, bien des signes laissent à penser qu’on est peut-être à la fin du cycle baissier entamé en 2014. Pétrole, carburant, énergies fossiles bon marché mais polluantes et promises à des relèvements de taxations.  Et  Voilà qui pourrait compliquer quelque peu l’équation fiscale du gouvernement : jusqu’où donc la fiscalité écologique va-t-elle grimper ? Car elle va de toute façon s’alourdir sur la base des engagements de la Cop 21 et des suivantes… S’alourdir avec la hausse de la taxe carbone sur les 5 prochaines années, laquelle  devrait rapporter au moins quelque 3,5 milliards et demi de recettes à l’Etat cette année, mais beaucoup plus ensuite : sans doute trois à quatre fois plus d’ici 2022 d’après les projections qui circulent.  A ce train, à la fin du quinquennat, on pourrait dépasser les 14 milliards d’euros sur  l’année.  Cela ferait entrer la fiscalité écologique de plain-pied dans les postes importants des produits fiscaux.  Mais ce n’est pas tout. Comme il est prévu de rapprocher davantage la fiscalité du gazole sur l’essence, c’est au relèvement d’une taxe sensible qu’il faut s’attendre :  la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques de 2,6 centimes par an. Une forme d’imposition qui, certes, ne fera pas de bruit...Indolore peut-être mais pesante sur  les ménages qui en supporteraient le coût le plus fort, les entreprises supportant le reste, à raison de 40 %.  

Qu'est-ce que cela  représenterait pour un particulier ?  

Ce serait de l’ordre de 79 euros par personne en 2018. Plus de 300 à l’horizon 2022. C’est ce qui ressort d’une étude de la Direction générale de l’énergie et du climat. Une moyenne qui masque bien des disparités. Selon le moyen de locomotion et de chauffage, qu’on circule avec un véhicule diesel ou pas, qu’on soit équipé au gaz ou au fioul, l’impact ne serait pas le même. Il pourrait bondir à plus de 500 euros l’année pour 

Le gouvernement a pris en compte partiellement les incidences pour les ménages

Il a prévu des compensations. Notamment sous la forme d’une prime à la conversion qui joue  à l’occasion d’un changement de voiture pour passer d’un diesel à l’essence ou encore avec la généralisation du chèque énergie. Sauf que  ces contreparties seront accordées sous condition de ressources, c’est le cas du chèque énergie qui vient d’être mis en circulation au début de l’année, remplaçant les tarifs sociaux … Un régime de compensation qui ne bénéficiera donc  pas à tout le monde.  Mais de la sorte, la fiscalité écologique accumulée pourrait faire rentrer dans les caisses de l’Etat jusqu'à 45 milliards d’euros en cinq ans.

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