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"La Liberté guidant le peuple", toile d'Eugène Delacroix exposée au musée du Louvre.

Y a-t-il un "droit à l'insurrection" ?

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Sur fond de contestation des "gilets jaunes", d'arrestations et de manifestations déclarées ou non déclarées au préalable, pacifiques ou marquées par des violences : y a-t-il un droit du peuple à se soulever au regard des différents textes constitutionnels depuis la Révolution française de 1789 ?

"La Liberté guidant le peuple", toile d'Eugène Delacroix exposée au musée du Louvre.
"La Liberté guidant le peuple", toile d'Eugène Delacroix exposée au musée du Louvre. Crédits : PATRICK KOVARIK - AFP

Existe-t-il un "droit à l'insurrection?" Pour alimenter la réflexion, voici la Constitution du 24 juin 1793

Article 1 - Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles.

Article 35. - Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.

Ce "droit à l'insurrection" est ensuite retiré des Constitutions qui ont suivi... après la Terreur, période sanglante que plusieurs historiens dont Pierre Serna préfèrent qualifier de période du "gouvernement révolutionnaire".

La Constitution de 1793 cachée dans un coffre en bois de cèdre

Votée par référendum en 1793, le texte de la Constitution du 24 juin est ensuite placé dans une arche en bois de cèdre et conservé en attendant que le contexte de violences, la guerre que mène la France à l'intérieur et à l'extérieur, cesse, les députés estimant qu'il était impossible d'appliquer ce texte en temps de guerre. 

Le concept d"insurrection pacifique" 

Pendant les années entre 1789 et 1795, de nombreux révolutionnaires prônaient "l'insurrection pacifique" pour éviter, notamment, que les contre-révolutionnaires, n'utilisent la peur occasionnée par les violences et les massacres, pour écraser la liberté de manifester et de défendre ses opinions.

En 2010, Stéphane Hessel, ancien résistant, ancien ambassadeur de France et auteur du manifeste mondialement célèbre Indignez-vous! lançait un appel à se révolter pacifiquement contre les inégalités, la pauvreté et pour lutter contre le changement climatique. En décembre 2011 il était l'invité de l'Entretien sur France 24 :

La Déclaration universelle des droits de l'homme est adoptée le 10 décembre 1948 par les les 58 États Membres de l'époque qui constituaient alors l’Assemblée générale. Le texte est voté à Paris, au Palais de Chaillot. C'était il y a 70 ans.  

Article 1 - "Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité."

Un article qui conditionne ensuite tous les autres et dont on se demande si l'humanité aura un jour la sagesse de l'appliquer.

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