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Loi travail : encore une guérilla ?

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Quel itinéraire parlementaire pour la loi travail ?

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Assemblée Nationale Crédits : Thomas Padilla - Maxppp

On se souvient du mot de Manuel Valls, lâché il y a un peu moins d’un an : la “guérilla parlementaire”, celle que le Premier Ministre disait vouloir à tout prix épargner à la France, sur la loi Macron. C’est avec cet argument qu’il avait justifié à la télévision le recours à l’article 49-3 de la constitution, qui lui avait permis de faire passer le texte, sans vote, trois fois, à chaque lecture, à l’Assemblée.

En réalité, à la deuxième lecture, ça lui avait surtout permis de mettre un terme aux discussions houleuses dans l’hémicycle, et d’éviter au texte une dénaturation, une évolution, trop importante à ses yeux.

Parce qu’ils n’avaient rien lâché, les députés. En particulier les députés socialistes, ces trente ou quarante, pas forcément frondeurs, qui ne voulaient rien entendre, à l’époque, sur des dispositions comme celles concernant le travail du dimanche. Leur nombre avait gonflé, peu à peu. Et, voyant une majorité d’abord fragile, puis incertaine, puis de plus en plus improbable pour ce texte, l’exécutif s’était autorisé à vitrifier le débat. À tuer le match. Avec le 49-3.

L’histoire a évidemment laissé des traces, et le traumatisme encore vif au groupe PS, fait clairement redouter à certains le retour d’un scénario similaire, sur la loi travail. Ce qui ne les empêchera pas de batailler, en 2016 comme en 2015, sur les point qui leur semblent importants.

La loi travail pourrait se faire "macroniser"

Depuis le recul du gouvernement avant-hier, on entend surtout des “oui mais” dans les rangs socialistes. “Oui, la nouvelle mouture du texte est un peu plus acceptable. Mais, ce n’est qu’une base de travail”. Une base de travail, que certains ne se priveront pas d’essayer d’amender : l’article 30 bis, la définition du licenciement économique, le contenu réel du Compte Personnel d’Activité, la question des référendums d’entreprise.

Toutes ces dispositions, qui n'ont pas été rayées du texte, vont venir s’ajouter dans la discussion parlementaire à tout ce qu'Emmanuel Macron essaiera de faire réapparaître : notamment les dispositions concernant le temps de travail des apprentis. Ça promet de longs débats à l'Assemblée.

Peut-être pas une guérilla, mais au moins une dure bataille. Que Catherine Lemorton, la présidente de la commission des affaires sociales, hier sur notre antenne, s’est montrée bien décidée à mener. Et le gouvernement serait bien avisé de la prendre au sérieux : elle a voté contre la déchéance récemment, et aurait fait de même sur... la loi Macron l’an dernier, si la volonté de François Hollande d’aboutir “avant l'été” (comme cette année) ne l’en avait pas empêché… avec le 49-3 !

Alors, on ne sait pas s’il y a dans ce pays “deux gauches irréconciliables”. Mais l’exécutif devrait peut-être y penser à deux fois avant d’essayer de répondre à cette question par le biais d’une motion de censure.

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