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Qu'est-ce qu'un père ?

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L’accouchement sous X est peu fréquent et il est encore plus inhabituel que le géniteur reconnaisse l’enfant et souhaite l’élever. Le père est le grand oublié mais dans la plupart des cas, cet effacement l’arrange. Tel n’est pas le cas de Yohann Delorme, père biologique d’un petit garçon né sous X, placé en vue d’adoption juste après qu’il reconnaisse l’enfant et demande une suspension d’adoption. Le Conseil général, sûr de son bon droit, le délai officiel de rétractation étant passé, n’en a pas tenu compte d’autant que le père avait omis de demander la restitution de l’enfant ce qu’il a fait trop tardivement. La première décision juridique de remise de l’enfant à son père a été cassée et, le 25 novembre dernier, la cour d’appel de Rennes a finalement refusé la restitution au père et confié l’enfant âgé de 18 mois à sa famille adoptive. La cour a refusé d’accorder au père un droit de visite jugé « prématuré ». Celui-ci a déclaré à la presse que son passé judiciaire avait joué dans la décision de la cour d’appel et il n’a probablement pas tort. Dans son arrêt, outre les arguments juridiques et psychologiques, la cour pointe l’absence de projet d’accueil pour l’enfant, rappelle qu’il sort de prison et met en avant les rapports des agents chargés de son suivi.

Cela fait des années que l’accouchement sous X et l’adoption plénière qui rompt tous liens avec la famille d’origine devraient être aménagés pour permettre aux enfants qui le souhaitent de savoir de qui ils sont issus . Ici le problème est celui de l’éviction des pères par la femme qui, en accouchant sous X, prive son compagnon de toute paternité. Les propositions ne manquent pas pour tenter de concilier et non d’opposer les différentes parties. C’est la volonté politique qui manque. Pourtant, la violence et l’insécurité subies par cet enfant, ses parents adoptifs et son père biologique devraient être évitées.

S’arracher un enfant est toujours un drame mettant en scène des intérêts divergents. Drame relativement courant dans les divorces difficiles, drame assez exceptionnel entre parents adoptifs et parents biologiques. Dans ces cas-là, les juges tranchent, prenant des décisions radicales et contradictoires, toujours au nom de l’intérêt de l’enfant. Dans les années 60, la fameuse affaire Novack où des parents par le sang et une famille adoptive s’étaient arrachés un enfant pendant de longues années avait eu pour conséquence la loi du 11 juillet 1966 stipulant que « le placement en vue d’adoption fait obstacle à tout établissement ultérieur de la filiation. » La loi n’a pas changé mais une autre affaire, concernant aussi un enfant né sous X a fait bouger les lignes. Il s’agit de l’affaire Benjamin qui a plusieurs points communs avec celle de M. Delorme.

Benjamin naît dans l’anonymat le 14 mai 2000. Déclaré adoptable 2 mois plus tard, il est confié à 4 mois aux époux Fau qui, huit mois plus tard déposent une requête en adoption plénière. Deux mois après cette requête le même tribunal est saisi d’une demande de restitution par M. Peter, père biologique de l’enfant qu’il a reconnu avant sa naissance. Ignorant la date et le lieu de l’accouchement, il n’a pu en retrouver la trace qu’après le placement de son enfant dans la famille Fau. La machine judiciaire se met en marche, les arguments pour l’adoption de Benjamin s’ opposent à ceux des droits du père biologique. Comment en effet concilier des droits légitimes mais à première vue inconciliables : droit de l’enfant à bénéficier d’une sécurité juridique et affective, à connaître et si possible à vivre avec ses parents biologiques droit des mères à accoucher dans le secret droit des pères à reconnaître et à élever leur enfant droit des parents adoptifs à élever leur enfant dans un cadre juridique stable. En 2003, le TGI de Nancy ordonne la restitution de l’enfant à M. Peter. La cour d’appel, tout aussi brutalement infirme ce jugement et prononce l’adoption plénière de Benjamin par les époux Fau. La Cour de cassation casse les arrêts de la cour d’appel en s’appuyant sur la Convention internationale des droits de l’enfant selon laquelle « l’enfant a, dès sa naissance et dans la mesure du possible le droit de connaître ses parents ». Au final, la cour d’appel de Reims a fait preuve d’un discernement peu commun bien qu’au terme de six ans de procédure en prononçant l’adoption simple de Benjamin par les époux Fau et en fixant un droit de visite pour le père biologique reconnaissant ses efforts constants pour se rapprocher de son fils.

C’était la première fois que la Cour de cassation admettait que l’accouchement sous X ne faisait pas obstacle aux droits du père qui avait reconnu l’enfant avant sa naissance. Si l’on regrette la longueur de la procédure et les souffrances entraînées, on doit reconnaître que la pluriparentalité n’a pas fait peur aux juges. Benjamin a des parents adoptifs qui l’ont élevé dans des conditions difficiles sans avoir pu établir le lien de filiation qu’ils avaient souhaité, un père biologique qui l’a reconnu et qu’il verra s’il le souhaite. Sa mère biologique y perdra peut-être son anonymat.

« Que suis-je, où suis-je, où vais-je et d’où suis-je tiré » écrivait Voltaire dans son poème sur le tremblement de terre de Lisbonne.

La justice, elle, tremble quand les enfants lui posent ces questions.

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