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Loi des 12 tables : affichage des tables de bronze portant la loi, mise par écrit milieu du Ve siècle, av. J.-C. (Figures de l'histoire de la république romaine, Paris, vers 1799, dessin de S. D. Mirys (1742-1810), gravure de C.-N. Malapeau)
Épisode 6 :

L'histoire géométrique du droit dans le manuel de Pomponius : la croissance et la nécessité

58 min
À retrouver dans l'émission

Quel est le rapport entre une cité qui grandit, un peuple qui s’élargit et la demande de la sécurité du droit? S’interroge Dario Mantovani. Le juriste-historien explique pourquoi « Les Douze Tables », en 451-450, sont un moment décisif pour la stabilité de la cité, dans le récit de Pomponius.

Loi des 12 tables : affichage des tables de bronze portant la loi, mise par écrit milieu du Ve siècle, av. J.-C. (Figures de l'histoire de la république romaine, Paris, vers 1799, dessin de S. D. Mirys (1742-1810), gravure de C.-N. Malapeau)
Loi des 12 tables : affichage des tables de bronze portant la loi, mise par écrit milieu du Ve siècle, av. J.-C. (Figures de l'histoire de la république romaine, Paris, vers 1799, dessin de S. D. Mirys (1742-1810), gravure de C.-N. Malapeau) Crédits : S. D. Mirys/C.-N. Malapeau/Wikicommons

Dario Mantovani poursuit  aujourd’hui l’analyse de le stratégie très soignée du juriste Pomponius. Ce dernier a publié L’Enchiridion, manuel très pédagogique qui s’avère un récit de l’histoire du droit romain. Il a fourni aux jeunes lecteurs,  étudiants de droit, une terminologie technique, faisant de ce manuel dans son ensemble un immense lexique. Dario Mantovani nous explique que :

"Pomponius propose également des définitions « dynamiques »  s’appuyant sur un récit historique qu’il condense à travers une  définition comme à propos des lois royales. Mais Pomponius, ajoute Dario Mantovani,  propose aussi un autre schéma sous-jacent : une nomogonie qui établit, après une période vide de droit – représentée comme une sorte de chaos –  une société pourvue de lois et soucieuse de sécurité juridique."

Dario Mantovani analyse aujourd'hui comment le récit du juriste Pomponius, au 2e siècle ap. JC, est « rythmé par les étapes de la croissance de la cité antique, qui génère une demande de sécurité juridique, de prévisibilité du droit, pour assurer la  stabilité des rapports humains ».

Après  avoir posé la croissance de la cité antique et la notion « par  nécessité »  liée à la demande de sécurité juridique, Dario Mantovani revient sur la promulgation des 12 Tables dans le récit de Pomponius.  Le juriste historien souligne : 

"Les Douze Tables, en 451-450, sont dans ce parcours un moment décisif, pour la stabilité de la cité : un nouveau commencement, cette fois-ci définitif, qui fait naître à son tour la nécessité d’experts, les juristes."

Jean Gaudemet, professeur de droit, note dans l'Encyclopedia Universalis  :

"Selon la tradition rapportée par les historiens anciens, une commission de dix membres (les décemvirs) aurait été chargée en 451 de mettre par écrit le droit qui jusque-là n'était connu que du groupe privilégié des patriciens. Cette commission obtenait en même temps les pleins pouvoirs, se substituait aux magistrats ordinaires et n'était plus tenue de respecter les garanties traditionnelles des citoyens. La commission aurait envoyé certains de ses membres en Grèce  pour y étudier les lois de Solon et s'en inspirer. En 450, dix Tables auraient été rédigées. En 449, le travail fut complété par deux  nouvelles Tables. Mais les décemvirs voulurent se substituer au pouvoir et abusèrent de leur autorité ; un soulèvement populaire les chassa. Les consuls furent rétablis ; ils firent ratifier les Douze Tables et les  affichèrent au Forum."

Jean Gaudemet rappelle que "la véracité de ce récit a été depuis longtemps contestée". 

"Mais à un critique radicale, souligne-t-il, on préfère en général aujourd'hui une opinion plus  mesurée. Au-delà des détails légendaires, le fait d'une mise par écrit  et d'une publication du droit au milieu du Ve siècle  est en général tenue pour historique. Les Douze Tables, que les Romains  de l'Empire voyaient encore affichées à Rome et dans les grandes  villes, ne nous sont pas parvenues dans leur intégralité."

Si le principe est celui de la sécurité juridique chez Pomponius, quelle est la montée en puissance du Sénat ? De quelle façon le juriste Pomponius rejoint-il Tacite ? 

"Ce récit, notre Dario Mantovani, presque géométrique, organisé par Pomponius, a au fond un objectif pédagogique : faire apprendre les notions fondamentales du droit aux étudiants, présentées sous une forme narrative."

Nous gagnons le Collège de France, le 10 avril 2019, pour le cours de Dario Mantovani, aujourd’hui "L'histoire  géométrique du droit dans le manuel de Pomponius : la croissance de la  cité et la notion de nécessité, la sécurité juridique".

Intervenants
  • Juriste-historien, Professeur au Collège de France, titulaire de la chaire "Droit, culture et société de la Rome antique", Directeur du Cedant – Centre des études et de la recherche sur les droits antiques, à l'université de Pavie.
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