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Le cerveau sous la loupe

4 min
À retrouver dans l'émission

Un conseil, chers auditeurs, écoutez-moi bien. Si vous avez la fâcheuse habitude de lire Agatha Christie ou l'un de ses équivalents contemporains, cessez immédiatement, car il en va de votre liberté.

En Inde une jeune femme aurait été condamnée à perpétuité pour empoisonnement de son ex-fiancé parce que son cerveau traitait le mot « cyanure » comme un terme familier ! Oui ! Alors, vous comprenez, on n'est jamais trop prudent.

Cette histoire n'est malheureusement pas une blague : elle est relatée dans un article que m'a fait passer Caroline Eliacheff, article publié dans la très sérieuse revue Actualité Juridique- pénal .

Tout ça s'est déroulé en 2008, la jeune femme avait passé un examen d'imagerie médicale et il a été utilisé, tout simplement, comme preuve à charge. Un peu trop de familiarité avec le « cyanure »...ça suffit à faire de vous un coupable.

L'absurde de cette histoire nous saute aux yeux, mais elle n'en pose pas moins, très sérieusement, la place des neurosciences dans le procès pénal. Jusqu'à présent, la pratique de la police scientifique a consisté à faire parler les indices, grâce notamment à l'ADN. Les neurosciences se situent, elles, sur un autre plan : elles peuvent faire parler le suspect, à son corps défendant, sur son éventuelle participation au crime. Un forme d'aveu non consenti, en quelque sorte.

On avait déjà connu ça avec le test du polygraphe, qu'on appelle aussi le détecteur de mensonges, dont le principe repose sur l'enregistrement des réactions physiologiques de la personne au moment d'un interrogatoire. Les neurosciences vont plus loin qui prétendent voir le cerveau fonctionner, grâce à : l'IRM, à l'empreinte du cerveau, ou l'imagerie thermale. Je ne m'étends pas sur les techniques…

Aux Etats-Unis, par exemple, l'imagerie cérébrale a investi les cours de justice. C'est souvent une arme pour la défense qui espère atténuer la responsabilité de son client, en trouvant une lésion qui aurait soi-disant perturbé le comportement normal ou habituel de l’intéressé. La Cour suprême elle-même s'est appuyée sur une preuve neuroscientifique pour décider que la condamnation de mineurs à la peine capitale était contraire à la Constitution des Etats-Unis : les adolescents n'ont pas la même maturité intellectuelle et émotive que les adultes, et ça, les images le prouvent facilement.

Mais au-delà, peut-on envisager de se servir dans le droit français de ces techniques nouvelles ? On entre dans le cœur du sujet.

A l'orée de cette question, rappelons une chose bien connue des juristes mais le plus souvent ignorée de nous tous. Selon la jurisprudence, il est interdit à des experts de trancher une question relevant de la seule compétence du juge. Quelles que soient les preuves, c'est ce dernier, et lui seul, qui décide d'après son intime conviction.

Mais ca ne règle pas la question de la recevabilité. Dans un avenir proche, pourquoi ne pourrait-on pas considérer que ces tests sont des éléments probants ?

D'abord, la procédure pénale en France est innervée par les principes fondamentaux du respect de la personne et des droits de la défense. Or ces techniques sont intrusives : elles consistent à extorquer un aveu, alors que tout individu peut parfaitement choisir son mode de défense il est libre, y compris, de choisir le silence.

Ajoutons à ce plaidoyer contre leur usage qu'en plus, aucune de ces techniques n'est absolument fiable. Et qu'il y a beaucoup d'illusion dans cet espoir d'avoir un accès direct à la pensée d'autrui...

Mais le dossier n'est pas clos pour autant. Et si c'est la personne mise en examen elle-même qui souhaite utiliser la neuro-imagerie pour se blanchir ? Peut-on refuser à quelqu'un ce qui pourrait l'aider à se défendre ? Comme le souligne l'auteur de l'article Peggy Larrieu, la liberté de se défendre selon les moyens de son choix fait pourtant partie des droits fondamentaux de la personne.

On se retrouve donc face au dilemme : faut-il privilégier la liberté ou protéger la dignité ?

En même temps, rassurons-nous : tant que l'incertitude demeura sur la fiabilité de ces techniques, on pourra encore lire Agatha Christie tranquillement. Et comme un défi, prononçons plusieurs fois : cyanure, Miss Marple, noyade, agression, couteau, cyanure,…

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