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Le loup de Wall Street sur son yacht

Signes extérieurs de richesse : les illusions de l'imposition

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À retrouver dans l'émission

Le gouvernement a fait état de sa volonté de traquer les fraudeurs fiscaux sur les réseaux sociaux. Une décision qui s'ancre dans une volonté plus générale de taxer les signes extérieurs de richesse. Une façon de châtier symboliquement les plus riches pour éviter de véritablement les taxer.

Le loup de Wall Street sur son yacht
Le loup de Wall Street sur son yacht

Le ministre du budget, Gérald Darmanin, a évoqué, dans une émission diffusée hier soir, sa volonté de lancer une expérimentation visant à utiliser les publications diffusées sur Facebook, Instagram et autres Twitter, afin de traquer les incohérences entre les éventuels signes extérieurs et les revenus déclarés.

Le ministre a ainsi expliqué que l’objectif était de développer l’exploration des données personnelles, présentes sur les réseaux sociaux -ce qu’on appelle du data mining- afin de cibler les contrôles vers les cas qui semblent les plus suspects.

Analyser les réseaux sociaux pour traquer fraudeurs

Il a précisé vouloir, je cite,  « mettre les réseaux sociaux dans une grande base de données ». Et outre les problèmes évidents que posent de telles méthodes en matière de respect de la vie privée on peut également s’interroger sur la difficulté qu’auront les pouvoirs publics à mener à bien de tels contrôles : les réseaux sociaux ne sont-ils pas le reflet volontaire et déformé d’une vie que l’on veut la plus attrayante possible? Comment, dans ces conditions, faire la différence entre les signes d’une forfanterie propre aux réseaux sociaux et les signes d’une véritable richesse cachée?

Mais il est surtout intéressant de revenir et de s’interroger sur l’incroyable retour historique qu’opère une telle décision. Car comme on a pu l’apprendre au cours de cette émission, l’impôt a longtemps été récolté sur le simple fondement de ces richesses extérieures. Ce n’est qu’avec la mise en place d’une imposition moderne, fondée sur la déclaration et donc sur le consentement, que l’on s’éloigne peu à peu de ce modèle.

Un retour à l'analyse du "paraître"

On reviendrait donc aujourd’hui sur le pacte tacite existant entre Etat et citoyens. En réalité, ce pacte a déjà subi de nombreux outrages et cette expérimentation du gouvernement n’est qu’une nouvelle manifestation de son incapacité à faire face à la sécession croissante des élites économiques en matière fiscale.

Face au développement de l’évasion fiscale et des stratégies de contournement de l’impôt, l'Etat a dû revenir à des méthodes presque traditionnelles, artisanales, fondées sur l’observation des biens, pour faire revenir dans son giron, les ressources qui lui sont dues.

On passe ainsi du déclaratif à l’analytique. La parole des citoyens ne suffit plus et le lien établi avec l'Etat s’affaiblit à mesure que baisse le consentement à l’impôt de ses membres les plus riches.

Dans un retournement ironique de l’histoire, il semblerait que l'Etat soit désormais obligé de revenir à une forme de contrôle du paraître de ses citoyens. On connaissait l’impôt sur les portes et fenêtre, censé signifier par leur profusion la richesse de leur détenteur. On traque désormais les signes de cette opulence cachée dans les photos d’une fête à Ibiza ou d’une virée en Lamborghini. Rien de nouveau bien sûr dans ce type de procédure, mais il semblerait que nous ayons aujourd’hui franchi un cap.

Taxer les signes extérieurs de richesse, une simple illusion?

Le gouvernement a d’ailleurs fait passer l’année dernière une taxe dite sur les « signes extérieurs de richesse », même si, après le veto du ministre de l’économie et le vote de la majorité, il ne restait plus grand chose d’un texte laissant volontairement de côté jets privés, chevaux de course et œuvres d’art, mais augmentant la fiscalité des yachts et des voitures de sport, selon une logique qui nous dépasse. 

On est d’ailleurs bien loin des 40 millions d’euros visés par le gouvernement grâce à ce nouveau prélèvement. Ainsi, la taxe sur les yachts n’a finalement rapporté que 82 000 euros. Bien loin de l’objectif de 10 millions d’euros fixé par le gouvernement. Bien loin surtout des 3,2 milliards d’euros d’exonérations fiscales accordées par le gouvernement avec la suppression partielle de l’ISF.

Bercé par le mythe du ruissellement, le gouvernement soutient l’intérêt de cette mesure en expliquant qu’elle incitera les plus riches à investir dans l’économie plutôt qu’à acheter des grosses voitures. 

En réalité, ces nouvelles taxes agissent comme un écran de fumée, visant à donner l’illusion d’un équilibre de la politique fiscale du gouvernement. Elles apparaissent comme un gadget, permettant aux politiques de châtier symboliquement les plus riches, pour éviter de véritablement les taxer.

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