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Au cœur des prud’hommes / Revue Mouvements

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éronique Brocard : Au cœur des prud’hommes (Stock) / Revue Mouvements N°79 Dossier (Contre)-pouvoirs du numérique (La Découverte)

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C’est la première enquête du genre dans les méandres de cette juridiction sociale qui défend les droits des salariés et fonctionne comme une caisse de résonnance des tensions dans le monde de l’entreprise et de la dégradation des conditions de travail. Quatre conseillers, ou juges prud’homaux, deux pour les salariés, deux pour les employeurs, règlent les litiges liés à l’exécution ou la rupture d’un contrat de travail de droit privé. Du licenciement abusif au harcèlement, en passant par le travail précaire ou dissimulé, les 210 conseils de prud’hommes répartis sur le territoire français sont saisis chaque année par 200 000 salariés. Les chiffres sont parlants : ces tribunaux constitués de juges élus traitent près de 4000 affaires tous les ans, dans une criante pénurie de moyens alors que les juges ont par ailleurs une activité professionnelle. C’est justement cette connaissance du terrain qui assure leur compétence, davantage que leur connaissance du droit du travail. Mais leur problème endémique de moyens et de ressources est aussi la cause de la longueur des procédures : il faut attendre quinze à dix-huit mois pour passer en audience, trois ans si l’affaire est renvoyée en départage, c’est-à-dire à l’arbitrage d’un juge professionnel, cinq ans si l’on va en appel. « À Nanterre – souligne Véronique Brocard – si vous saisissez aujourd’hui le conseil des prud’hommes, vous serez convoqué en… 2016 ! » Une lenteur exploitée par les employeurs pour retarder autant que possible l’échéance, ou pour parvenir avec le plaignant à un accord négocié en leur faveur.

La juridiction existe depuis le Moyen Âge, alors qu’il s’agissait de régler les litiges entre les marchands et les fabricants sur les grandes foires et les marchés. Après Paris, Lyon crée la sienne pour les canuts, Marseille s’occupe des marins. La Révolution maintient le modèle et Napoléon entérine par décret le tribunal des prud’hommes dans sa forme actuelle. Le mot prud’homme provient du verbe latin prodesse qui signifie « être utile ». Le terme, attesté dès le XIe siècle, désigne l’homme de valeur, prudent et de bon conseil, il est issu de « preux homme » et s’appliquait à ceux qui, réputés « défenseurs du métier » et artisans eux-mêmes, tranchaient les conflits entre les membres de leur corporation.

Véronique Brocard a passé deux ans à observer les audiences et les drames qui s’y jouent, les espoirs – réalisés ou déçus – de compensations financières et de lendemains heureux dans la reconnaissance de ses droits. Elle a vu passer les « Contis », 680 dossiers en lutte finale avec la victoire à la clé contre Continental , des immigrés sous-payés, des sans-papiers à l’ombre du travail dissimulé, des victimes d’entreprises fantômes qui ne délivrent pas le sésame pour l’indemnisation du chômage, Didier Porte, l’humoriste licencié par l’ancien patron de France Inter, elle a raté Johnny, Jérôme Kerviel ou Anne Sinclair… Une véritable comédie humaine souvent sinistre, parfois drolatique, comme celle de Rosita, cette bonne du curé forte en gueule et licenciée pour propos racistes « à faire pâlir la paroisse », une affaire renvoyée en départage devant le juge professionnel. Une scène où campent certains patrons tordus et leurs bizarreries, celui qui, par exemple, rebaptise ses salariés et leur interdit le tutoiement afin de les dépersonnaliser et de les isoler. Sept ans après sa démission, celle qui s’était retrouvée affublée du surnom de Madame Gucci et qui était en butte à des remarques du style « vous êtes grosse mais vos rondeurs vous vont bien » avait appris par « Madame Dior » que ce patron avait été condamné pour « harcèlement moral ». Elle avait alors tenté de faire requalifier sa démission sous contrainte en licenciement abusif avec les indemnités afférentes mais avait finalement été déboutée.

Le conseil des prud’hommes est aujourd’hui en passe de subir une réforme. On parle de juges professionnels, ce qui hérisse les conseillers issus de la société civile et du monde de l’entreprise. L’institution est régulièrement décriée par un patronat qui considère qu’elle pourrit le marché du travail et freine l’embauche en donnant systématiquement raison aux employés. Pourtant, sur les 45 affaires relatées par Véronique Brocard, 19 ont abouti à la victoire des salariés, 17 les ont déboutés, 5 ont été renvoyées en départage et 3 se sont conclues par un accord qui a désarmé la procédure.

Jacques Munier

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Revue Mouvements N°79 Dossier (Contre)-pouvoirs du numérique (La Découverte)

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L’utopie d’internet – ce que certains désignaient dans les années 90 comme une « mutation anthropologique » - aurait-elle vécu ? Et le net ne serait plus qu’un nouveau continent de l’aliénation consumériste et de la surveillance généralisée ? Les auteurs explorent les nouveaux espaces à conquérir, en particulier les big data, ces énormes masses de données qui ouvrent de nouvelles possibilités en termes d'exploration de l'information, et d’opportunité pour un espace public critique.

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