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Dans la tête d’un juge d’instruction / Revue Citrus

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Patrick Ramaël : Hors procédure. Dans la tête d’un juge d’instruction (Calmann-Lévy) / Revue Citrus N°2 Dossier Faits divers

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C’est un témoignage rare, celui d’un ancien juge d’instruction qui revient sur dix-sept années d’enquêtes, dont certaines avaient défrayé la chronique en leur temps, comme l’assassinat en 2003 du correspondant de RFI en Côte d’Ivoire Jean Hélène ou l’enlèvement et la disparition du journaliste Guy-André Kieffer en 2004 dans le même pays, ou encore l’interminable instruction de l’affaire Ben Barka, dont il sera le huitième magistrat instructeur, froissant à l’occasion la susceptibilité du chef de l’État à quelques jours d’un déplacement officiel au Maroc en n’hésitant pas à lancer des mandats d’arrêt visant les ressortissants marocains qu’il ne parvient pas à entendre à cause de l’obstruction systématique des autorités, et ce dans le but de faire avancer le dossier, ce qui lui vaudra la rancune tenace du président qui devait annoncer la disparition de la fonction de juge d’instruction à l’audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation en 2011. On s’en souvient encore, avec son goût de la formule douteuse, Nicolas Sarkozy avait alors comparé les magistrats alignés devant lui à des « petits pois », tous de même couleur et de même gabarit, de même « absence de saveur »…

La fonction est – je cite « un extraordinaire poste d’observation de la société et de ses évolutions ». On s’en convaincra sans peine à la lecture de ce livre empreint de la forte personnalité de son auteur, farouchement indépendant et volontiers enclin à l’ironie mordante face aux manœuvres ou aux démonstrations de force des puissants, plein de savoureuses descriptions d’affaires minuscules ou sordides, de situations impraticables, et d’empathie pour les victimes dans les cas les plus dramatiques. Mais l’ensemble est aussi un vibrant plaidoyer en faveur de l’indépendance du juge d’instruction, à charge comme à décharge. « J’ai fait pas mal de cabarets avant de faire l’Olympia » s’amuse l’incorruptible lorsqu’on s’étonne de sa capacité à instruire sereinement en dépit des pressions ou face aux intimidations, comme devant ce garde unique mais imposant qui s’oppose à la perquisition du bureau de son chef, ex-rebelle, dans le palais déserté de l’ex-président Gbagbo à Abidjan où le juge recherche des documents dans le cadre de l’enquête sur le meurtre du journaliste Guy-André Kieffer. La maxime latine « que les armes cèdent à la toge ! », très souvent fausse, ne l’a jamais été autant que ce jour-là, constate-t-il. Au garde qui n’a pas lu Cicéron, la réplique d’Audiard semble mieux convenir : « Quand les types de 130 kilos disent certaines choses, les types de 60 kilos les écoutent. »

« On ne m’aura ni à l’usure ni à l’avancement » est une autre de ses formules incantatoires. Sa carrière en témoigne, si ce n’était côté usure une fracture de fatigue au genou qui n’empêche pourtant pas l’infatigable juge de poursuivre ses pérégrinations à la recherche de la vérité, en béquilles ou à dos de gendarme si le terrain se fait trop escarpé. Le respect rigoureux des règles de la procédure est l’une des composantes essentielles de la légitimité du juge d’instruction, en quoi il est assisté d’un greffier pour y veiller en permanence, selon l’adage qui veut que « mieux vaut un bon greffier avec un mauvais juge que l’inverse ». Mais dans certains cas la quête de la justice doit faire appel à l’imagination et passer par des chemins inattendus. Le livre en montre de nombreux exemples, devant l’Élysée comme dans les affaires crapuleuses, ou encore dans le cas de la libération imminente, suite à une erreur de procédure, d’un violeur en série particulièrement dangereux, auquel le juge accorde par anticipation un élargissement assorti de telles conditions drastiques que le prévenu tombe à la première d’entre elles – l’interdiction de quitter Paris. Son avocat lui fera d’ailleurs le reproche justifié mais sans conséquences juridiques d’avoir en l’espèce détourné la procédure de contrôle judiciaire.

Patrick Ramaël n’est pas hostile à une réforme de la fonction du juge d’instruction, qui peine à s’adapter aux nouvelles formes de criminalité organisée ou à la délinquance sophistiquée, notamment financière. Il plaide pour une constitution collégiale de l’institution, afin d’assurer le roulement efficace des affaires sans interruption dommageable lors du départ du titulaire, et surtout pour répartir la charge qui repose sur les épaules d’une seule personne investie de pouvoirs considérables, ce qui entraîne fatalement le risque de dysfonctionnements, qu’on a vite fait de mettre sur le dos des juges.

Jacques Munier

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Revue Citrus N°2 Dossier Faits divers

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Une revue illustrée, où l’on suivra par exemple un policier de la BAC dans 18ème arrdt. de Paris, le plus criminogène de France avec 5000 gardes à vue par an et notamment le trafic de crack. Une histoire en images par Jérémie Drès

Piero Macola a passé plusieurs jours avec son carnet et ses crayons au Palais de Justice pour assister aux comparutions immédiates et suivre un procès d’assises, ce qui donne en BD l’équivalent du film de Raymond Depardon Délits flagrants, avec gros plans sur les protagonistes et les histoires souvent dramatiques… Et beaucoup de faits divers, historiques ou romanesques, avec Marc Villard notamment

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