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Capture d'écran du film «Knock» de Roger Goupillères - 1933
Épisode 4 :

Consentement et violence en obstétrique et psychiatrie

55 min
À retrouver dans l'émission

La loi sur le consentement libre et éclairé du patient est-elle vraiment respectée par les soignants ?

Patient à l'hôpital
Patient à l'hôpital Crédits : SCIENCE PHOTO LIBRARY R3F - AFP

Edictée en 2002, la loi Kouchner (Loi n° 2002-303) relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé est claire : «toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu’il lui fournit, les décisions concernant sa santé. Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment.» 

Comment cette notion de consentement est-elle appréhendée en obstétrique et en psychiatrie ? La loi est-elle vraiment respectée par les soignants? 

Dans les maternités françaises, les professionnels de santé ont tendance à considérer les femmes qui accouchent comme inaptes à comprendre les informations de soins tandis que leur consentement, rarement recherché, est souvent bafoué. 

Aujourd’hui, les femmes parlent. Des associations de femmes victimes de violences obstétricales luttent pour obliger les professionnels de la naissance à respecter la loi sur le consentement et à modifier leurs pratiques.

Dans les services psychiatriques, comment concilier soins et droits, lorsque bien souvent l’on soigne sans consentement, ou sous la contrainte ? Quels sont les règles juridiques et les critères qui définissent l’hospitalisation sans consentement, ou encore la contention?

La Haute Autorité de la Santé a publié le 20 mars 2017 des recommandations pour l’isolement et la contention de patient afin d’en réduire le nombre et de mettre fin aux abus. 

Des réseaux de patients, mais aussi des soignants, militent pour une meilleure considération des personnes atteintes de troubles mentaux et pour le respect des lois en psychiatrie. 

La sage-femme ne m’a pas du tout prévenu de ce qu’elle était en train de faire et elle a continué son travail de sape en me disant que j’étais incapable de faire naître mon enfant. Laetitia

Maintenant, la médecine dans son code de déontologie fait attention au fait que le patient doit exprimer son consentement. Marie-Hélène Lahaye

Parce qu’ils veulent le bien pour leur patient, pour certains soignants le consentement c’est un obstacle à la bienveillance, ce qui est un comble. Clara de Bort   

Le déséquilibre de pouvoir est tel qu’il n’y a, à mon avis, jamais de consentement en médecine. Yann Derobert

Avec

  • Laetitia (témoignage en obstétrique) et François (témoignage en psychiatrie)
  • Benoît de Sarcus, chef de service de la maternité de Nanterre
  • Les sages-femmes de la maternité de Nanterre
  • Basma Boubakri, fondatrice de l’association SIVO (Stop à l’Impunité Contre les Violences Obstétricales)
  • Marie-Hélène Lahaye, juriste et spécialiste des violences en obstétrique
  • Clara de Bort, directrice d’hôpital 
  • Laurent Jacquemin, psychiatre et chef de service 
  • Yann Derobert,  Psychologue et fondateur du REV

Une série documentaire de Mélanie Déchalotte, réalisée par Manoushak Fashahi

Bibliographie

- Le Livre noir de la gynécologie, Mélanie Déchalotte, First, 2017

- L’accouchement est politique, Laëtitia Négrié et Béatrice Cascales, L’Instant présent, 2016

- Fragiles ou contagieuses : Le pouvoir médical et le corps des femmes, Barbara Ehrenreich, Deidre English, Cambourakis, 2016

- Consentement et contrainte dans les soins en psychiatrie, de Cécile Hanon et Jean-Charles Pascal,  Doin, 2014

Liens

Groupe Facebook - Institut de Recherche et d'Actions pour la Santé des Femmes

Le CIANE, Collectif interassociatif autour de la naissance

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