Un goût d'école (2/4) : "Le droit a t-il sa place l'école ?"

Un documentaire de Maylis Besserie et Rafik Zenine

Des lois régissant l’école existent depuis une dizaine d’années, pourtant personne ne semble les connaître ni réellement les respecter. La présence d’avocats au conseil de discipline et l’augmentation des consultations juridiques sur les questions scolaires montrent que les citoyens sont pourtant désireux de rétablir une certaine justice à l’école. Ce besoin a fait naître une nouvelle discipline : le droit de la vie scolaire.

Les sujets de litiges sont variés : droit à la scolarisation dès trois ans, exclusion du lycéen sans preuve (sa parole contre celle d’un professeur), redoublement jugé « abusif », l’orientation « forcée »...

Les conflits majoritaires sont liés à des « problèmes de respect », qui, lorsqu’ils sont sérieux, entraînent la tenue d’un conseil de discipline dont le fonctionnement ne respecte aucune des conditions d’indépendance imposées aux autres juridictions.

Pour répondre à la demande, des avocats sont devenus des « spécialistes » du droit de la vie scolaire et des affaires liées à l’école. Ils décrivent une institution toute puissante, ignorante du droit ou s’affranchissant des règles qui la contraignent.

Beaucoup de parents racontent la partialité des chefs d’établissement et des professeurs, les conséquences des sanctions sur le moral et le parcours scolaire de leur enfant.

Nous avons donné la parole à un chef d’établissement, à des élèves, à leurs parents, aux différents acteurs du conseil de discipline et à une avocate spécialisée.

Production : Maylis Besserie

Réalisation : Rafik Zenine

Prise de son : Thomas Robine